Né à 31ème ARRONDISSEMENT, SAS
Présentation de la marque Né à
Déposée le 1 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 31ème ARRONDISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Né à » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 31ème ARRONDISSEMENT domicilié(e) 20 avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.
La marque Né à a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Né à arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
31ème ARRONDISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SECONDE NATURE , La Protection Rapprochée , HappyFirstDay.com , LIFEGUARD
31ème ARRONDISSEMENT, SAS - 20 avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 469200133
SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 25 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°653025 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25
Inscription le 30 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657280 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-30
Savons, savons de toilette, gels pour le bain et la douche à usage non médical ; parfumerie, huiles essentielles ; produits cosmétiques, de soin et de toilette pour adultes, y compris masques, eaux, crèmes, lotions, savons, laits, émulsions, huiles, mousses, sticks, pierres, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, shampoings, produits de beauté ; produits de toilette et de soin pour bébés, y compris eaux, crèmes, lotions, savons, talc, gels, laits, émulsions, huiles, mousses, shampoings, cotons ; produits de protection solaire, y compris eaux, crèmes, lotions, gels, laits, émulsions, huiles, mousses, sticks. Produits cosmétiques sous forme d'aerosols, lingettes parfumées, lingettes imprégnées.
Produits hygiéniques à usage médical, y compris produits hygiéniques à usage médical pour le corps, la peau et les cheveux ; aliments, vitamines et compléments nutritionnels et alimentaires à usage médical ; aliments, vitamines et compléments nutritionnels et alimentaires à usage cosmétique, y compris aliments, vitamines, compléments nutritionnels à usage cosmétique sous forme de sachets, gélules, solutions et pastilles ; aliments pour bébés ; cotons, compresses ;
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés), sites Internet et applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de réseaux sociaux virtuels ; logiciels (programmes enregistrés), sites Internet et applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de réseaux sociaux virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents ; logiciels (programmes enregistrés), sites Internet et applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes permettant à des utilisateurs de réseaux de communication électronique de créer, planifier, organiser, gérer et /ou participer à des événements, y compris les événements récréatifs entre personnes nées dans une même maternité, y compris par transmission de messages, de contenus, de textes et de photographies entre ou vers des sites Internet, des téléphones mobiles ou des ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), sites Internet et applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de salons virtuels ; logiciels (programmes enregistrés), sites Internet et applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de salons virtuels à destination des maternités, de leurs personnels et des parents pour la vente de produits en marque blanche et en propre, y compris de produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; logiciels d'accès, de navigation et de recherches de bases de données en ligne ; publications électroniques téléchargeables ; dispositifs d'écoute pour la surveillance des bébés ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; thermomètres à usage non médical ; housses, coques, étuis et pochettes spécialement adaptés pour protéger, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, y compris des Smartphones et tablettes ;
Lampes ; abat-jour ; veilleuses autres que bougies ; stérilisateurs, y compris stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ;
Sièges automobiles de sécurité pour enfants ; rehausseurs de sièges de véhicules pour enfants ; harnais de sécurité pour nacelles de poussettes destinés aux véhicules ; dispositifs de retenue de sécurité pour nacelles de poussettes destinés aux véhicules ; poussettes ;
Bijouterie, y compris bijouterie pour adultes et enfants ; bracelets (bijouterie), y compris bracelets en métal, cuir et plastique ; bracelets d'identification (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, réveille-matin ; bracelets pour montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, périodiques, journaux, magazines, albums, almanachs, calendriers, catalogues, affiches, prospectus, brochures, images, photographies, cartes postales, posters, stickers, tableaux (peinture) encadrés ou non ; publicités imprimées ; affiches publicitaires ; publications publicitaires ; panneaux publicitaires en carton ou en papier ; nappes en papier, sets de table en papier ; bavoirs en papier ;
Malles et valises ; sacs, y compris sacs de voyage et sacs à langer ; porte-bébés, y compris sacs à dos, écharpes et sacs kangourou pour porter les bébés ;
Meubles, cadres, chevalets d'étalage ; literie (à l'exception du linge de lit) ; mobiles (décoration) ; mobiles (jouets) ; lits, y compris lits pliants pour bébés ; berceaux ; coussins, couffins ; parcs pour bébés ; trotteurs pour enfants ; transats pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; rehausseurs de siège ; tables à langer ; barrières de lits ; portails de sécurité extensibles pour escaliers ;
Vaisselle, y compris assiettes, bols, mugs et tasses ; ustensiles ou nécessaires de toilette, y compris baignoires pour bébés ;
Tissus ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes ;
Vêtements ; tee-shirts, polos ; pulls, doudounes, gilets ; robes, pantalons ; robes de chambre, peignoirs et sorties de bain ; bonnets et gants ; bavoirs ; trousseau de bébé (vêtements), y compris bodies, turbulettes, gigoteuses, bonnets et gants pour bébés ; chaussons et chaussures, y compris chaussons et chaussures pour adultes et enfants ; bracelets en tissus ;
Jeux, jouets ; peluches (jouets) ; doudous (jouets), tapis de jeu et d'éveil pour bébés ; jouets d'éveil ; jouets pour le bain ;
Services de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits précités, y compris des produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; vente au détail par Internet de produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; promotion de salons virtuels ; promotion de salons virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents pour la vente de produits en marque blanche et en propre, y compris de produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; recueil de données et systématisation de données dans un fichier central ; services d'organisation et de gestion de programmes promotionnels et publicitaires afin de fidéliser la clientèle ; services de publicité, y compris services de publicité passant par des films, vidéos, éditons papiers ou numériques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les hôpitaux, cliniques, cabinets médicaux ou lieux de vente ; organisation de campagnes publicitaires dans les médias et hors médias, numériques ou non numériques ;
Organisation et conduite de salons virtuels ; organisation et conduite de salons virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents pour la vente de produits en marque blanche et en propre, y compris de produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Exploitation de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de réseaux sociaux virtuels ; exploitation de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de réseaux sociaux virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents ; exploitation de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes dédiés à l'organisation et la conduite de salons virtuels ; exploitation de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes dédiés à l'organisation et la conduite de salons virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents pour la vente de produits en marque blanche et en propre, y compris de produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance, asilage et location de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de réseaux sociaux virtuels ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance, asilage et location de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de réseaux sociaux virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance, asilage et location de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de salons virtuels ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance, asilage et location de logiciels (programmes enregistrés), de sites Internet et d'applications (logicielles) pour Smartphones et tablettes pour l'organisation et la conduite de salons virtuels à destination des maternités, de leurs personnels, des enfants y étant nés et de leurs parents pour la vente de produits en marque blanche et en propre, y compris de produits cosmétiques, produits pour l'hygiène et la toilette, produits de puériculture, jeux, jouets, articles de papeterie, vêtements, bagagerie et linge de maison ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance, asilage et location de programmes informatiques de promotion et de vente à distance, logistique, gestion des envois, jeux vidéos, cagnottes ou bourses en ligne ; conception, développement, installation, mise à jour, maintenance, asilage et location d'interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux ; exploitation d'un services de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de les partager ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer de profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux et communautaires ;